Conseil municipal de la ville de Besançon – 20 septembre 2018 Téléchargement OJCM 20 09 2018 CONSEIL MUNICIPAL COOPERATION INTERCOMMUNALE FINANCES – RESSOURCES BUGDGETAIRES GARANTIES D’EMPRUNT RAPPORT D’ACTIVITES RESSOURCES HUMAINES CULTURE – TOURISME SPORTS COMMERCE ÉDUCATION HYGIENE-SANTÉ RELATIONS INTERNATIONALES EAU ET ASSAINISSEMENT MAITRISE DE L’ENERGIE VOIRIE ENVIRONNEMENT/DÉVELOPPEMENT DURABLE PATRIMOINE COMMUNAL – BATIMENTS PREVENTION DES RISQUES URBAINS CONTRAT DE VILLE URBANISME – GRANDS TRAVAUX SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS MOTION
